La présente Politique de confidentialité explique quelles données personnelles Empi collecte, pourquoi, qui les traite pour notre compte, et les droits dont vous disposez. Elle s'applique au site et au Service Empi. Pour un résumé ciblé de vos droits au titre du RGPD, voyez notre notice RGPD.
<h2>1. Responsable du traitement</h2>
<p>
Le responsable du traitement est <strong>Empi</strong>, France. Pour toute question, contactez
<a href="mailto:[email protected]">[email protected]</a>.
</p>
<h2>2. Données que nous collectons</h2>
<ul>
<li><strong>Données de compte</strong> : adresse e-mail, nom, empreinte du mot de passe (ou le jeton de votre fournisseur d'identité si vous vous connectez via un partenaire), préférences de langue et de thème.</li>
<li><strong>Vos Contenus</strong> : tâches, notes, projets, commentaires et éléments similaires que vous créez.</li>
<li><strong>Données d'agenda</strong> : lorsque vous connectez Google Agenda ou Microsoft 365, les événements et disponibilités nécessaires au calcul de votre capacité.</li>
<li><strong>Données de facturation</strong> : offre, pays de facturation et les métadonnées de paiement limitées renvoyées par notre prestataire. Nous ne stockons pas les numéros de carte complets.</li>
<li><strong>Données d'usage et d'appareil</strong> : journaux, localisation approximative via l'IP, type d'appareil et de navigateur, et événements d'analyse produit.</li>
</ul>
<h2>3. Finalités et bases légales</h2>
<ul>
<li><strong>Fournir le Service</strong> (exécution du contrat) : gérer votre compte, stocker et synchroniser Vos Contenus, planifier votre semaine, connecter votre agenda.</li>
<li><strong>Facturer et prévenir la fraude</strong> (contrat et obligation légale) : traiter les Abonnements, taxes et impayés.</li>
<li><strong>Sécuriser et améliorer le Service</strong> (intérêt légitime) : diagnostics, prévention des abus, statistiques agrégées, mis en balance avec vos droits.</li>
<li><strong>Communications et analyses non essentielles</strong> (consentement, le cas échéant) : e-mails produit auxquels vous pouvez vous désinscrire, et analyses ou cookies soumis au consentement.</li>
</ul>
<h2>4. Sous-traitants</h2>
<p>
Nous faisons appel à un nombre restreint de prestataires sélectionnés pour exploiter
le Service. Ils traitent les données uniquement sur nos instructions et dans le
cadre d'accords de sous-traitance.
</p>
<table>
<thead>
<tr><th>Prestataire</th><th>Finalité</th><th>Région</th></tr>
</thead>
<tbody>
<tr><td>Scaleway</td><td>Hébergement, gestion des clés (KMS), stockage objet</td><td>UE (France)</td></tr>
<tr><td>Google</td><td>Intégration Google Agenda ; estimations d'itinéraire pour les temps de trajet</td><td>UE / US (CCT)</td></tr>
<tr><td>Microsoft</td><td>Intégration agenda Microsoft 365</td><td>UE / US (CCT)</td></tr>
<tr><td>Clerk</td><td>Authentification via un partenaire d'identité</td><td>UE</td></tr>
<tr><td>PostHog</td><td>Analyse produit</td><td>UE</td></tr>
<tr><td>Sentry</td><td>Supervision des erreurs</td><td>UE</td></tr>
</tbody>
</table>
<p class="legal-note">
Cette liste peut évoluer avec le Service. Nous la tenons à jour et signalons les
changements importants.
</p>
<h2>5. Comment nous protégeons vos données</h2>
<p>
Vos contenus de tâches et notes sont chiffrés au repos par chiffrement à
enveloppe par locataire : une clé par locataire, enveloppée par une clé maître
détenue dans notre service de gestion de clés, avec AES-256-GCM sur les champs
stockés. Chaque Espace est isolé à la frontière de la base de données, de sorte
qu'un locataire ne peut pas lire les données d'un autre. L'accès aux systèmes de
production est restreint et journalisé.
</p>
<h2>6. Transferts internationaux</h2>
<p>
Vos données sont hébergées dans l'Union européenne. Lorsqu'un sous-traitant est
situé hors UE/EEE, nous nous appuyons sur une décision d'adéquation ou sur les
Clauses contractuelles types de la Commission européenne, avec des garanties
complémentaires si nécessaire.
</p>
<h2>7. Conservation</h2>
<p>
Nous conservons Vos Contenus tant que votre compte est actif. Si votre compte reste
inactif pendant une période prolongée (environ trois mois sans connexion), nous vous
envoyons un ou plusieurs avertissements par e-mail, puis supprimons le compte et son
contenu ; vous connecter à tout moment garde le compte actif et empêche la
suppression. Lorsque vous
supprimez des contenus ou fermez votre compte, nous les supprimons ou anonymisons
dans un délai raisonnable, hormis les sauvegardes (conservées pour une durée
limitée) et les documents que la loi nous oblige à garder (par exemple, les
factures). En cas d'effacement cryptographique RGPD, la clé du locataire est
détruite et le chiffré correspondant devient définitivement irrécupérable,
sauvegardes comprises.
</p>
<h2>8. Cookies et stockage local</h2>
<p>
Nous utilisons des cookies strictement nécessaires et le stockage du navigateur
pour vous garder connecté et mémoriser votre thème (<code>empi_theme</code>) et
votre langue (<code>empi_lang</code>). Les cookies ou analyses non essentiels ne
sont utilisés qu'avec votre consentement, le cas échéant.
</p>
<h2>9. Vos droits</h2>
<p>
Sous réserve du RGPD, vous disposez des droits d'accès, de rectification,
d'effacement, de limitation, de portabilité et d'opposition, ainsi que du droit de
retirer votre consentement. Notre <a href="gdpr.html">notice RGPD</a> détaille
chaque droit et la manière de l'exercer. Contact :
<a href="mailto:[email protected]">[email protected]</a>.
</p>
<h2>10. Enfants</h2>
<p>
Le Service ne s'adresse pas aux enfants de moins de 16 ans, et nous ne collectons
pas sciemment leurs données personnelles.
</p>
<h2>11. Modifications</h2>
<p>
Nous pouvons mettre à jour cette Politique. Pour les changements importants, nous
donnerons un préavis raisonnable. La date "mis à jour" ci-dessus reflète la version
en vigueur.
</p>
<h2>12. Contact</h2>
<p>
<strong>Empi</strong>, France. Confidentialité :
<a href="mailto:[email protected]">[email protected]</a>.
</p>